MENTIONS LÉGALES
Conformément aux dispositions de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance en l'économie numérique, il est précisé aux utilisateurs du site Bienvenue en Ocytocinie l'identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.
1. Edition du site
Le présent site, accessible à l’URL www.bienvenueenocytocinie.fr (le « Site »), est édité par :
Maud Schneider, résidant 71B rue RPC Gilbert 92600 Asnières-sur-Seine, de nationalité Française (France), né(e) le 06/03/1986 & Manon Théron Chauvet, résidant 439E chemin de Lauris 84160 Cadenet, de nationalité Française (France), né(e) le 06/04/1989
2. Hébergement
Le Site est hébergé par la société Wix Online Platform Limited, situé 1 Grant’s Row, Dublin 2 D02HX96, Ireland, (contact téléphonique ou email : (+1) 415 358 0857).
3. Directeur de publication
Le Directeur de la publication du Site est Maud Schneider & Manon Théron Chauvet
4. Nous contacter
Par téléphone : +33677636263 ou +33629712936
Par email : bienvenueenocytocinie@gmail.com
Par courrier : 71B rue RPC Gilbert 92600 Asnières-sur-Seine ou 38 Avenue Joseph Garnier 84360 Lauris
5. Propriété intellectuelle et contrefaçons
Maud Schneider et Manon Théron Chauvet sont propriétaires des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.
Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Maud Schneider et Manon Théron Chauvet
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.
Le nom «Bienvenue en Ocytocinie» est la propriété de Maud Schneider et Manon Théron Chauvet ainsi que tout le texte du site (sauf source mentionnée).
6. Protection de la vie privée
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Maud Schneider et Manon Théron Chauvet se sont assurées de l’existence d’une autorisation pour les individus apparaissant sur les photos (hors celles en provenance de Canva).
Ces photos ne peuvent être copiées, diffusées, utilisées sans l’autorisation de leurs propriétaires.
7. Limitations de responsabilité
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Maud Schneider et Manon Théron Chauvet déclinent toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://www.bienvenueenocytocinie.fr/.
Maud Schneider et Manon Théron Chauvet s’engagent à sécuriser au mieux le site https://www.bienvenueenocytocinie.fr/,
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Des espaces intéractifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Maud Schneider et Manon Théron Chauvet se réservent le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.
Le cas échéant, Maud Schneider et Manon Théron Chauvet se réservent également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).
8. CNIL et gestion des données personnelles
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Les principales lois concernées.
Loi n° 78-17 du 6 janvier 1978, notamment modifiée par la loi n° 2004-801 du 6 août 2004 relative à l’informatique, aux fichiers et aux libertés.
Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique.
11. Lexique
Utilisateur : Internaute se connectant, utilisant le site susnommé.
Informations personnelles : « les informations qui permettent, sous quelque forme que ce soit, directement ou non, l’identification des personnes physiques auxquelles elles s’appliquent » (article 4 de la loi n° 78-17 du 6 janvier 1978).
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